LA TAXES SUR LA VALEUR AJOUTEE
Généralement les majorations traduisent par une augmentation des prix.
Majoration fiscale :
Les majorations à caractère fiscales est représenter par la TVA,
cette dernière est applicable sur les opérations relevants un
caractère industriel, commercial, de service, juridique et artisanal
(voir champ d’application de la TVA).
Mécanisme de la TVA :
La TVA est un impôt indirect qui frappe la consommation (dépense).
Taux de la TVA :
On distingue trois types de taux de la TVA :
Taux majoré ou spécifique :
or et le platine 4 DH/g ;
boisson alcolique 100 DH/Hl (avec 1 HL=100L).
Taux normal de TVA 20%.
Taux réduit de TVA 14%, 10%, 7%.
Principe de déduction de la TVA :
TVA Due = TVA facturée – TVA récupérable
Principe de décalage d’un mois :
Charges …………..Etat récupérable/charge : 34552
Immobilisation…. ..Etat récupérable/immobilisation : 34551
La TVA récupérable sur immobilisation est récupérable
immédiatement càd la TVA/immob. Supporté le mois « M »
est déductible le même mois « M ».
La TVA récupérable sur charge est récupérable avec un
décalage d’un mois càd que la TVA/charge du mois « M »
est déductible jusqu’au mois « M+1 ».
Règle générale de déduction :
TVA due (M) = TVA facturée (M)
– TVA récupérable/immobilisation (M)
– TVA récupérable/charge (M-1)
On distingue deux types de déclaration de TVA : déclaration
mensuelle et trimestrielle.
Déclaration mensuelle :
Sont assujetti à la déclaration mensuelle les entreprises
qui ont un CA ≥ 1 million de dirhams et ceux qui n’ont pas
le siège social dans le Maroc.
Déclaration trimestrielle :
Sont assujetti à la déclaration trimestrielle les entreprises
qui sont nouvellement crée et ceux qui ont un CA < 1 million
de dirhams.
Régime de déclaration de la TVA :
On deux sortes de régimes le régime du débit et du
droit commun ou encaissement.
Régime du débit :
Régime du débit se base sur les dates de facturation
des recettes càd date de réalisation de l’opération.
Régime encaissement :
Le régime d’encaissement se base sur les dates d’encaissement
des recettes.
Application :
TAF :
calculer le montant de la TVA due au titre du mois de janvier
selon les deux régimes, sachant que la TVA récupérable/charge
du mois de décembre est = 25000.
Réponse :
TVA due =
TVA facturée (J) - TVA récupérable/immob (J)
– TVA récupérable/charges (D)
– TVA récupérable/charges (D)
Régime débit :
TVA facturée = 60000+40000+64000+22000=186000
TVA R/I = 10000
TVA R/CH = 25000
TVA Due = 151000 à décaisser avant fin février.
Régime encaissement :
TVA facturée = 60000+22000 = 82000
TVA R/I = 10000
TVA R/CH = 25000
TVA Due = 47000 à décaisser avant fin février.
Traitement comptable comportant la TVA :
Q*PU ………………………..MB
Réductions ………………. -RRR
Net commercial HT ……...= NC3 HT
Escompte…………………. -ESC
NF HT …………………….=NF (HT)
TVA ...................................+TVA
Net à payer ……………....= net TTC
Application :
Le 4/2 : reçu la facture n°125relatif à des M/ses, Q 240, PU 70
remise 2%ristourne 2.5%escompte 3% ,50%réglé par chèque
le reste à crédit.
Le 8/2 : adressé la facture n 70 à son client relative à des M/ses
MB : 240 000, rabais 1.5%escompte 3% ,30% par chèque,
le reste à crédit.
TAF :
1) traiter les deux factures
2) présenter les deux factures (inventez les éléments obligatoires)
3) enregistrer les deux factures dans le journal de la société.
Réponses :
1_ Les factures :
Facture N125 (achat)
Q*pu : 16800
Remise 2% : -330
NC HT : 16464
Ristourne2.5% : 411.6
NC HT : 16052.4
Escompte 3% : 481.572
NF HT : 15570.828
TVA 20% : 3114,17
TTC : 18685
Facture n°70 (vente)
MB : 240 000
Rabais 1.5% : -3600
NC HT : 236 400
Escompte 3% : -7092
NF HT : 229 308
TVA 20% : 45861,6
TTC : 275169,6
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